La roche tarpéienne est proche du Capitole

1 déc. 2014

Les condamnations du Père Noël (ou Santa Claus vs. Mont Pélerin)


Les condamnations du Père Noël


Rappelez-vous… C'était à la huitième réunion du G20 qui s'était tenue les 5 et 6 septembre 2013 au Palais Constantin, une ancienne propriété des Pavlovitch à Saint-Petersbourg…

Pour de nombreux observateurs, le thème de ce meeting s'apparentait à un clair obscur ambigu voire, inutile par nature car ne reposant que sur de bonne intentions ("créer de l'emploi dans le monde") et sur des concepts fumeux ("stimuler une croissance durable et équilibrée"…)

Mais ces observateurs ne savaient pas alors qu'en coulisse et en toute confidentialité,  Vladimir Poutine avait frappé les esprits en demandant une enquête sur le monopole exercé par le Père Noël sur le commerce des jouets en ces fins d'années dominées par les cadeaux et leur distribution dans le monde entier (ou quasiment entier…)

C'était un de ses conseillers privés, un grand et gros acteur français connu pour ses écarts de langage qui lui avait dit qu'il ne croyait plus au Père Noël lors d'une agape arrosée de cette réunion du G20. Vladimir Poutine avait pris cette formule à la lettre en pensant qu'elle reposait sur des diagnostics économiques précis, diagnostics qu'il ne connaissait pas. Il interrogea alors le seul de ses conseillers économiques qui, ce soir là, était encore capable de répondre à ses questions, Павлович идиот (surnommé Baba-Kounine). Ce dernier lui dit que cette idée était bonne (pouvait-il faire autrement ?), qu'il fallait proposer une réflexion de fond et faire désigner par le G20 des institutions et des experts capables d'évaluer les atteintes à la libre entreprise et au commerce mondial perpétrées par ce fichu Père Noël qui n'avait même pas enregistré sa société à la Chambre de l’Industrie et du Commerce de Russie et au Service fédéral russe des impôts ! Une réunion confidentielle et matinale fut immédiatement organisée par Baba-Kounine dans les salons du "Belmond Grand Hotel Europe" à St Petersbourg, Palace à la position stratégique car proche du "Kupetz Elissevs Food Hall", LE fournisseur de caviar et de bonne vodka de cette ville !

Confortablement installés dans les fauteuils cuir profond d'une petite salle de réunion largement approvisionnée en Almas Beluga Impérial et en Stolichnaya Cristall, quelques proches de Poutine se réunirent et un dispositif précis fût alors construit et immédiatement appliqué…

Des experts furent immédiatement sollicités pour rendre un avis scientifique sur le niveau de libéralisme du Père Noël. Contacté par téléphone, le Président de la Société du Mont Pèlerin (vers Vevey en Suisse) Allan H. Meltzer, économiste américain, fournit une liste de ses collègues susceptibles de répondre positivement à cette demande.
Immédiatement consultés, ces experts ultra-libéraux cooptèrent un Universitaire français, ancien Président du Mont Pèlerin (le Professeur Pascal Poivré) comme Secrétaire de ce Research Team dénommé alors Santa Claus expertise group
Quant à lui, le Forum économique mondial, organisateur des Rencontres de Davos, accepta immédiatement de prendre en charge les frais liés au fonctionnement de cette expertise et la rattacha à son programme Global Competitiveness Report.
Contacté ensuite, le Club Bilderberg fit de la surenchère en décidant de prendre en charge les frais de transports et de résidence des dits experts… Il annonça aussi l'organisation d'une séance particulière et confidentielle lors des rencontres de Davos se tenant du 22 au 25 janvier 2014.
Pour ne pas rester en reste, la Commission Trilatérale annonça aussi sa participation en déléguant son European Chairman, un ancien Gouverneur de la Banque de France, comme Secrétaire Général de ce groupe d'experts, Secrétaire Général qui sera aidé par un ancien Président du Conseil des Ministres italien, membre de la Commission Européenne en tant que responsable de la Competition Policy and Internal Market.

Les travaux débutèrent en octobre 2013 et s'achevèrent en janvier 2014 lors de cette réunion confidentielle lors des Rencontres de Davos.

Gardés secrets jusqu'à présent, leurs principaux résultats viennent juste d'être révélés à la Presse libérale mondiale, travaux que l'on peut résumer en trois groupes de conclusions et de condamnations…

Première conclusion : l'abus de position dominante

La première conclusion est sans appel : le Père Noël et son Groupe de société est dans une position monopolistique qui a rendu quasiment impossibles et inefficientes les tentatives d'entrée de concurrents sur ce marché.
De plus, les experts rejetèrent le statut de concurrents aux entreprises Father Christmas, Santa Claus, Saint Nicolas, Julenisse, Odin et autres Weihnachtsmann car considérées comme membres réels ou formels du Groupe Père Noël.
Les seuls concurrents potentiels de ce Groupe qui ont alors été reconnus par les Experts sont le Ded Moroz russe (pour faire plaisir à Poutine ?), le Shèngdàn lǎorén chinois (actionnaire principal du Groupe AliBaba.com etAliexpress.com bien connus des web-consommateurs) et le Thatha indien… Trois sociétés relativement marginales à part AliBaba connaissant une croissance à deux chiffres !

Cette conclusion appellerait de facto des condamnations prévues par le Droit international, les droits nationaux et, en ce qui nous concerne, par le Droit français et le Droit européen.

Devançant les suites légales données à ce rapport, il semblerait qu'un homme d'affaire célèbre (et bien connu du coté de la Rue des Saint Pères) ait déjà déposé un recours contre le Père Noël en se référant à l'article L. 420-4 du Code (français) de commerce et a demandé qu'il soit sommé de mettre fin à ses pratiques anticoncurrentielles et qu'il subisse une sanction pécuniaire de 3 millions d'euros en prétextant qu'il n'est pas réellement une entreprise (montant prévu par la Loi.)

Seconde conclusion : l'opacité du groupe Père Noël

Le Père Noël et son Groupe de société est aussi qualifié par les experts de "société opaque" car ne fournissant pas les principales informations devant être données par toute entreprise. Ce point avait été abordé par les experts lors d'une réunion (toujours confidentielle) organisée en marge de la Conférence Ministérielle de Bali de l'Organisation Mondiale du Commerce en décembre 2013.

Cette seconde conclusion appelle aussi des condamnations prévues par les différents droits nationaux mais aussi par des organismes internationaux travaillant sur les échanges d'informations permettant de lutter contre l'évasion fiscale et les fameux "paradis fiscaux"… Quelques experts de cette commission avaient d'ailleurs assisté à la Réunion du Forum mondial sur la transparence fiscale qui s'était tenus en novembre 2013 à Djakarta.

Les experts américains  du Santa Claus expertise group ont dès à présent suggéré à Barak Obama d'élargir la loi américaine dite FATCA (Foreign Account Tax Compliance Act) de mars 2010 aux échanges des contribuables américains ayant commandé et reçu des objets ou versements en provenance du Père Noël ou de ses sociétés. Ces nouvelles obligations déclaratives de ces échanges permettraient ainsi le recoupement automatisé des données avec les déclarations individuelles de ces contribuables et, le cas échéant, leur poursuite sur le plan pénal.

Mais la liste des informations stratégiques non transmises par le Père Noël était aussi plus basique car relevant de deux dimensions très précises : le pays de rattachement des entreprises du Père Noël ni ses résultats comptables réels.

Les experts de ce Santa Claus expertise group ont en effet été incapables de définir avec précision le lieu du Siège social de cette entreprise. Plusieurs pistes ont été examinées sans donner une réponse indiscutable. Les villes de Drøbak (Norvège), Gesunda (Suède), /i]Rovaniémie[/i] (Finlande), Veliki Oustioug (Russie)… furent rejetées faute de preuves indiscutables.
Le débat fut encore plus vif à propos de deux autres lieux : le Pôle Nord et le Groenland !
Le premier n'appartient à aucun des aucun pays qui l'environnent, à part les extensions récentes de leurs plateaux continentaux mais les nombreuses expéditions sur ce territoire n'ont jamais relevé des preuves de l'existence d'entreprises en ces lieux inhospitaliers…
Le second a un statut encore plus spécifique : pays du Royaume du Danemark et membre associé de l'Union Européenne, le Groenland est autonome et soucieux de cette indépendance partielle. Cet état de fait conduit à une certaine opacité concernant les entreprises privées existantes qui ne permet pas de repérer l'existence éventuelle de sociétés du Père Noël ou de son Groupe.
Les experts ne purent alors statuer sur ces deux territoires.

Quant aux résultats comptables et faute de données fiables, le travail fut très rapide. A part l'évaluation effectuée en 1920 par Norman Rockwell, seul Le Monde Economique s'était risqué à une évaluation de l'impact économique du commerce de Noël à partir de données internationales et de l'INSEE. Il s'élèverait à 20 à 30% d'augmentation des dépenses mensuelles des ménages ce qui donne entre 60 et 90 roupies pour un ménage indien et entre 540 et 810 euros pour un ménage français… Aucun expert ne se lança alors dans des calculs compliqués pour évaluer le chiffre d'affaire du Père Noël et encore moins de son cash flow ou de son bénéfice ou de tout autre donnée des International Financial Reporting Standards.

Troisième conclusion : le Père Noël et le droit du travail

S'adjoignant des spécialistes du Bureau International du Travail, le groupe d'experts organisa une séance plénière au centre de formation de cette Agence des Nations Unies à Turin, ce qui leur permit d'aller manger chez Da Michele, le must des tavola calda, Piazza Vittorio Veneto !
Leur verdict fut rapide et sans ambigüité : le Père Noël ne respectait pas les normes internationales de l'Organisation Internationale du Travail et, en particulier, les Conventions no 30 portant sur la durée du travail (commerce et bureaux) de 1930, la no 100 portant sur l'égalité de rémunération de 1951, la no 153 à propos de la durée du travail et les périodes de repos (transports routiers) de 1979 ou la no 171 sur le travail de nuit de 1990 !
Bien plus, il ne précisait pas le statut des personnes conduisant et s'occupant de ses rênes, statut de salarié ou statut de commerçant vendant les services de leurs propres entreprises ? Un des experts français s'interrogea sur l'utilisation éventuelle du statut d'auto entrepreneur dans ces entreprises…

Bref, tous demandèrent une traduction immédiate du Père Noël et de ses représentant auprès des tribunaux nationaux chargés du Droit du Travail… En France, une Confédération s'affirmant comme séparée de tout rattachement religieux a commencé à étudier les suites à donner à ce constat désespérant.

A ce jour, nous ne pouvons que constater que le Père Noël a un sursis de quelques mois : sa condamnation immédiate prononcée au nom du peuple et des principes du libéralisme mondial ne pourrait être prononcée dans les quelques semaines restant avant le 25 décembre prochain…

Mais l'an prochain…



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